Mentions légales

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1/Éditeur du site

  • Nom de la société : SMILE MOOD SAS
  • Forme juridique : Société par actions simplifiée
  • Montant du capital social : 56 000 €
  • Siège social : 12 rue de l’Espérance, 91400 ORSAY
  • Adresse e-mail : contact@smilemood.fr
  • Numéro SIREN : 919 849 869
  • Numéro RCS : 919 849 869 R.C.S. Evry
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR14919849869
  • Représentant légal : Nicolas Vidal

2/Hébergement du site

Le site smilemood.fr est hébergé par :

  • Société : Vercel Inc.
  • Adresse postale : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
  • Adresse web : https://vercel.com

L’application Smilemood, accessible à l’adresse smilemood.io, est hébergée par :

  • Société : OVH SAS
  • Adresse postale : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : 1007 (+33 9 72 10 10 07)
  • Adresse web : https://www.ovhcloud.com

3/Directeur de la publication

4/Crédits

Conception et réalisation du site : Ma Réputation En Ligne

5/Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site, y compris les textes, images, graphiques, logos, icônes, sons et logiciels, sont la propriété exclusive de SMILE MOOD ou de leurs détenteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation préalable écrite de la société SMILE MOOD.

Les sites présentés en exemple sur smilemood.fr portent sur des établissements fictifs.

6/Limitation de responsabilité

Le site et son contenu sont fournis « en l’état » sans garantie d’aucune sorte. SMILE MOOD ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’accéder au site.

Les prix et les caractéristiques des offres affichés sur le site sont ceux en vigueur au jour de la consultation. Les conditions générales de vente s’appliquent à toute souscription.

7/Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web. SMILE MOOD n’est pas responsable du contenu ou de la politique de confidentialité des sites vers lesquels un lien est proposé.

Les boutons d’inscription et de connexion mènent à l’application Smilemood, à l’adresse smilemood.io, qui a sa propre politique de confidentialité.

8/Protection des données personnelles

Le responsable du traitement est SMILE MOOD SAS, 12 rue de l’Espérance, 91400 Orsay, contact@smilemood.fr.

Le site smilemood.fr traite des données personnelles dans deux cas.

Le formulaire de contact. Il demande votre nom, votre prénom, votre adresse e-mail et votre message ; le téléphone est facultatif. Ces données servent à vous répondre. Le traitement repose sur l’intérêt légitime de SMILE MOOD à répondre aux demandes qu’elle reçoit, ou sur des mesures précontractuelles quand vous demandez une démonstration ou un devis. Elles sont conservées 3 ans après le dernier échange. Elles sont transmises à contact@smilemood.fr par Brevo, prestataire d’envoi d’e-mails qui les traite en France.

La mesure d’audience. Ses cookies ne sont déposés que si vous les acceptez dans le bandeau de cookies. Elle est décrite à la section 9.

Le site ne propose pas d’inscription à une newsletter. Il ne crée pas de compte : l’inscription se fait dans l’application Smilemood.

Destinataires. Les données sont lues par le personnel de SMILE MOOD chargé de répondre. L’hébergeur du site, Vercel Inc., société établie aux États-Unis, traite les données techniques de connexion nécessaires à l’affichage des pages. Ce transfert est encadré par le Data Privacy Framework UE–États-Unis et par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Vos droits. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi française « Informatique et Libertés », vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation de leur traitement, leur portabilité, et vous opposer à leur traitement. Vous pouvez aussi définir des directives sur le sort de vos données après votre décès. Écrivez à contact@smilemood.fr ou à SMILE MOOD SAS, 12 rue de l’Espérance, 91400 Orsay. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), www.cnil.fr.

Les données traitées dans l’application Smilemood (compte, abonnement, avis) sont décrites dans la politique de confidentialité de l’application : https://smilemood.io/privacy.

9/Politique de cookies

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Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont stockés sur votre ordinateur ou votre appareil mobile lorsque vous naviguez sur un site web.

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